Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE
M. Simon (Jean-Claude)

Numéro de dépôt :
921257
Date de dépôt :
17/03/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE

Déposée le 17 mars 1975 par monsieur Simon (Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Simon (Jean-Claude domicilié(e) Fronsac (Gironde). - France.

La marque CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE est expirée depuis le 17 mars 1985.

Simon (Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : SERENITIS. Le crédit en toute sérénité. , CREDIT BLUE L'ATOUT PISCINE , CHATEAU GRAVEYRON METAIRIE APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR CONTROLEE. , GC Finance. Un seul Crédit pour vivre tranquille , "GRATOS" J'ANNONCE FACILE , CHATEAU GRAVEYRON METAIRIE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CREDIBILIS LE CREDIT DE CONFIANCE , CHATEAU METAIRIE LA FRANCE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. , Crédit Beauty L'emprunt fait au bonheur. , Les arttruccors


M. Simon (Jean-Claude) - Fronsac (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Vins.